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Perspektywa rychłego rozszerzenia Uni Europejskiej o nowe kraje, w tym o Polskę, wywołuje we Francji coraz więcej emocji i dyskusji. Na tej stronie będziemy starali się prezentować wybrane (w sposób zupełnie subiektywny)fragmenty tej dyskusji. Będą to przede wszystkim artykuły z prasy francuskiej (najciekawsze fragmenty będziemy się starali - w miarę naszych, jak narazie, skromnych możliwości - tłumaczyć na język polski), opracowania, raporty i inne ważne (oraz mniej ważne) dokumenty.
Oczekujemy też na głosy tzw. "społeczeństwa cywilnego", tj. na wasze listy, reakcje i komentarze.
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- Ludy Europy: witamy w Unii!(lien externe) Artykuł Bernard'a Poignant i Gilles'a Savary, Le Monde, 09.10.2002. Ze względu na wage tego tekstu postanowiliśmy przedrukowac go w całości w wersji francuskiej.
Ah ! Si l'Europe pouvait ne s'élargir qu'aux pays riches ! Leur
arrivée serait facile a présenter aux peuples. Personne
n'a rien dit quand l'Autriche, la Suede et la Finlande se sont jointes
a nous en 1995. Cher Arnaud Montebourg, cher Christian Paul (page
Débats du Monde du 20 septembre), les vaches a lait nous
conviennent si le lait des vaches ne nous coute rien. C'est vrai
qu'accueillir dix nouveaux membres peut inquiéter. Mais
avez-vous vu de qui il s'agit ? La Tchéquie et Prague
abandonnées a Hitler puis a l'URSS ; la Hongrie et Budapest
écrasées en 1956 ; la Pologne et Varsovie, qui ont
ébranlé la dictature communiste en 1980 et
réveillé la liberté des peuples.
Vous oubliez aussi le 9 novembre 1989 : ce jour-la, le peuple a
décidé du premier élargissement qui n'a pas eu
besoin de textes, d'articles, de traités, de technocrates ou de
bureaucrates. La réunification de l'Allemagne a ouvert la porte
de l'Histoire. Vous pouvez parler de lait, de viande, de poisson ou de
toute autre chose, nous nous souvenons de notre joie ce jour-la : le
totalitarisme s'effondrait.
Les Espagnols nous ont rejoints quand Franco a disparu ; les
Portugais, quand Salazar et Caetano ont rendu les armes. Venez voir
Mario Soares au Parlement européen, vous rencontrerez
l'essentiel de la vie : le pain, la paix, la liberté. Excusez
du peu : c'est le slogan du Front populaire en 1936.
Les Grecs aussi sont arrivés quand les colonels ont
abandonné le pouvoir. Comme demain les pays des Balkans
adhéreront a l'Union européenne parce que le tyran
Milosevic est devant le Tribunal international. Il leur faut un peu de
temps pour se reconstruire, et nous les aidons. A ce moment-la, il ne
faudra pas protester : l'élargissement a ces pays est
déja en marche. Bref, l& 39;Europe ne s'élargit pas,
elle se réunifie.
Nous n'aimons pas plus que vous cette mondialisation gangrenée
par la spéculation, le lucre, les mafias et le cynisme
marchand. Mais comment imaginer qu'une France boutiquiere,
conservatrice de gauche et de droite, réduite a l'addition de
ses égoismes corporatistes et de ses clientélismes
électoraux, renoncerait a son message universel de
solidarité, de liberté et de démocratie ? Comment
insinuer qu'une France "d'en bas" puisse prétendre y faire face
seule et compter encore dans le vaste monde ? Comment oser laisser aux
portes closes de notre opulence et de nos émollients conforts
domestiques ces peuples d'Europe qui ont subi tant d'épreuves
et consenti tant de sacrifices admirables, pour échapper
précisément aux désordres et aux dangers du monde
qui nous entoure ?
Comment, meme en comptabilité d'épiciers, ne pas voir
notre intéret a y consolider la démocratie et la paix, a
y élever le niveau de vie pour contenir pressions migratoires
et délocalisations d'entreprises, a y garantir notre
sécurité en modernisant leurs industries, en
assainissant leur agriculture, etc. ? Ne rejoignez pas la cohorte des
chagrins, des avaricieux et des oiseaux de mauvais augure, pas vous,
pas nous, socialistes ! Ce n'est sans doute pas facile d'expliquer a
nos Bourguignons, nos Aquitains et nos Bretons que la PAC de 1962 a
fait son temps ! Ne cédez pas a la démagogie ;
dites-leur la vérité : qu'élargissement ou pas,
la PAC de 1962 est déja révolue parce que les
Européens veulent une autre agriculture, parce que nous sommes
en surproduction et puis, tout simplement, parce que la France, parce
que Jacques Chirac en a accepté la réforme future au
sommet de Berlin le 27 mars 1999 !
Aidez plutôt nos agriculteurs a la sauver et a se sauver
eux-memes en choisissant une agriculture plus durable, plus
respectueuse de l'environnement et de la ressource en eau, plus
soucieuse de qualité et de sécurité alimentaires,
plus favorable aux territoires difficiles et aux petits exploitants,
que la PAC a décimés sur l'autel du productivisme.
Encouragez-les justement, pour préparer l'élargissement
de 2004, a ouvrir la discussion sur la réforme des aujourd'hui,
a mi-parcours.
A vouloir désespérer Varsovie et le Charolais, avec de
tels arguments, vous nous faites douter de la voie
référendaire. Mais quel référendum au fait
? Un référendum par Etat membre soumis a quinze humeurs
nationales ? Ou un référendum pour l'histoire, un vrai
référendum européen a 15 ou au mieux encore a 25,
un homme, une voix. Chiche, chers camarades démocrates.
Bernard Poignant et Gilles Savary sont députés
européens (PS). |
W 2004 roku Unia bedzie liczys 25 członków. Tekst pani Anne-Sophie Crouzet.
L’Union européenne s’apprête à vivre
le plus important élargissement de son histoire. Le 1er janvier
2004, dix pays d’Europe centrale et orientale rejoindront les
Quinze. Les négociations d’adhésion devraient ainsi
se clôturer d’ici la fin de cette année, même
si, à ce jour, les Etats candidats ne sont pas prêts. De
nombreux efforts restent encore à accomplir, notamment en
matière de lutte contre la corruption et de respect des
minorités. Les Quinze doivent quant à eux s’accorder
sur des points fondamentaux, comme l’agriculture et les fonds
structurels. Enfin, une victoire du «non» au
référendum irlandais sur le traité de Nice pourrait
venir enrayer le processus.
Un « big-bang » historique.
«Acte de réconciliation extraordinaire et sans
précédent» pour le président du
Parlement européen Pat Cox, «chef d’oeuvre
politique» pour le président de la Commission
européenne Romano Prodi : l’élargissement qui
s’annonce est d’une importance historique. Pour la
première fois de son existence, l’Union européenne
devrait accueillir en 2004 dix pays candidats. Dans son dernier
rapport d’évaluation, la Commission estime que
l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie,
la Slovénie, la République tchèque, la Hongrie,
Malte et Chypre seront prêtes à cette date.
Jusqu’ici, les élargissements successifs ne concernaient
qu’une poignée d’Etats voire même un seul,
comme ce fut le cas par exemple de la Grèce en 1981.
Pourquoi donc avoir préféré un tel «big
bang» au processus d’adhésions progressives
initialement prévu, en fonction du «mérite»
de chaque pays ?
En premier lieu, cela évite les frictions diplomatiques
qu’aurait inévitablement provoqué un
élargissement «au compte-gouttes». Pour le
président de la Commission européenne Romano Prodi et le
commissaire Günter Verheugen, qui ont fait de cet
élargissement un de leurs chevaux de bataille, il
s’agissait également d’achever le processus avant
la fin de leurs mandats, en 2004.
Outre l’importance du nombre d’Etats, l’aspect
historique de cet élargissement apparaît dans son
caractère éminemment symbolique. Pour M. Verheugen, il
représente «la fin de la partition artificielle de
l’Europe provoquée par les deux guerres
mondiales».
L’entrée de dix nouveaux pays implique par ailleurs de
revisiter en profondeur le fonctionnement de l’UE. Le passage
à 25 Etats membres nécessite une refonte de ses
institutions et du contenu de ses politiques. La Convention sur
l’avenir de l’Europe présidée par
Valéry Giscard d’Estaing travaille sur cette
réforme et sur la rédaction in fine d’une
Constitution européenne.
L’autre défi de cet élargissement est
d’intégrer des pays convertis depuis peu à
l’économie de marché et dont le niveau de vie
moyen reste très inférieur à celui des Quinze :
le PIB par habitant n’atteint pas 40% de la moyenne des Etats
membres actuels.
Encore de nombreuses réformes à accomplir.
Pour intégrer l’UE, les candidats doivent respecter trois
critères fixés au sommet de Copenhague en juin 1993 :
être une démocratie et un Etat de droit, être une
économie de marché capable de résister à
la concurrence du marché unique et avoir transposé en
droit interne «l’acquis communautaire», c’est
à dire toutes les règles européennes.
Si, d’un point de vue général, le rapport de la
Commission européenne précise que les dix futurs Etats
membres remplissent ces critères, force est de constater que de
nombreuses lacunes persistent.
Malgré les mesures engagées, les pays d’Europe
centrale et orientale peinent à se débarrasser de la
corruption. Selon Bruxelles, ce problème «reste une
cause de souci majeur», notamment en Lettonie, en
République tchèque, en Slovaquie et en Pologne.
L’exécutif européen demande ainsi à
Varsovie «des efforts substantiels pour obtenir des
résultats concrets, en particulier pour développer une
culture politique, administrative et de business capable de
résister à la corruption».
La protection des minorités reste également
problématique dans certains Etats. En Hongrie, les Roms font
encore l’objet de réelles discriminations. La Lettonie
doit quant à elle «accélérer»
le processus d’intégration de sa minorité russe.
Dans les Etats candidats, la justice connaît de nombreux
dysfonctionnements et les législations concernant
l’environnement, la sécurité sanitaire ou le
blanchissement d’argent sale ne sont pas appliquées. De
nombreuses mesures doivent par ailleurs être engagées
pour assurer la sécurité aux futures frontières
extérieures de l’UE.
Sans masquer ces lacunes, la Commission a décidé de
passer outre. Si ces pays ne sont pas encore prêts, ils
«devraient l’être» d’ici un an
pronostique Bruxelles. «On ne peut pas exiger d’un pays
candidat qu’il soit prêt à 100% dix-huit mois avant
l’adhésion» expliquent les services de
Günter Verheugen. Le commissaire lui-même avoue
«qu’il y a beaucoup de zones grises, mais 90% de
l’acquis a été transposé, ce qui
n’était pas de cas de la Grèce ou de
l’Espagne au moment de leur adhésion. Dans aucun domaine,
l’adhésion (des pays candidats) ne peut nous
nuire».
Bruxelles dispose par ailleurs de «moyens de
pression» pour inciter les futurs Etats membres à
accélérer leurs réformes. La Commission
prévoit ainsi d’envoyer des «lettres
d’avertissement préventif» à ceux qui
n’avanceraient pas suffisamment à son goût. Elle a
également prévenu que «les pays ne toucheront
pas d’argent communautaire si leur système pour
gérer la politique agricole commune ou les fonds structurels
n’est pas prêt». Enfin, les nouveaux Etats
pourront être assignés devant la Cour de justice de
Luxembourg en cas de non respect de leurs engagements.
Les Quinze seront-ils prêts?
Si les Dix risquent de ne pas avoir comblé leurs lacunes avant
l’adhésion effective, qu’en est-il des Quinze?
Ceux-ci doivent en effet parvenir à établir un consensus
sur les questions encore irrésolues avant de donner leur feu
vert à l’élargissement lors du sommet de
Copenhague qui se déroulera mi-décembre. Or, les
chapitres de négociation les plus délicats ne font
toujours pas l’objet d’un consensus.
Les Quinze doivent s’accorder en premier lieu sur la politique
agricole commune, notamment sur les aides directes et les quotas de
production à attribuer aux nouveaux Etats membres. Sur ces
points, les pourparlers s’annoncent difficiles. La Commission
envisage une facture supplémentaire de 8,3 milliards
d’euros pour 2004-2006, mais les contributeurs nets au budget
européen, lassés de mettre la main au porte-monnaie,
refusent ce chiffre et réclame une réforme de la PAC. La
France, qui tient aux subventions accordées à ses
propres exploitants, rejette quant à elle toute révision
avant la date initialement prévue de 2006.
La question des fonds structurels reste également à
résoudre : quelle somme accorder aux nouveaux venus, dans
quelles conditions? Autant de points sur lesquels les Etats membres
actuels s’opposent.
Les Quinze n’auront pas d’autre choix que celui de trouver
un compromis dans le temps imparti, avant décembre. Le
consensus final obéira donc inévitablement à la
règle «du plus petit dénominateur commun»
qui a par ailleurs souvent prévalu dans les négociations
européennes. Il aura malgré tout le mérite de ne
pas bloquer l’élargissement.
La Bulgarie, la Roumanie et la Turquie sur le banc de
touche.
Sur les treize pays candidats, trois ne feront pas partie de
l’énorme «première vague
d’adhésion».
Selon Bruxelles, la Roumanie et la Bulgarie ne sont pas en mesure
d’intégrer l’UE dès 2004, mais
«leurs progrès au cours de l’année
dernière conduisent la Commission à conclure que
l’année 2007 doit être envisagée comme une
date indicative pour l’adhésion, à la condition
que chaque pays réunira les critères de Copenhague et
conclura avec succès les négociations».
L’exécutif européen va ainsi proposer à ces
deux Etats des «feuilles de route»
détaillées indiquant les étapes que ceux-ci
doivent franchir pour être prêts et définissant des
critères précis permettant de vérifier les
progrès accomplis. Sont notamment visés la lutte contre
la corruption et le respect de la minorité Rom.
Sofia et Bucarest, conscients de l’impossibilité
d’accéder à l’UE d’ici quinze mois, se
satisfont de la proposition bruxelloise. La Bulgarie, devenue
aujourd’hui «une économie de marché qui
fonctionne», craint cependant que son adhésion ne
soit retardée par la Roumanie invitée «à
progresser en ce sens».
La Turquie est quant à elle très déçue du
rapport de la Commission, qui n’a proposé aucune date
pour l’ouverture des négociations
d’adhésion. Malgré les récentes
réformes de démocratisation engagées par Ankara -
abolition de la peine de mort et octroi de droits culturels aux
Kurdes- de nombreuses carences persistent. Bruxelles évoque
ainsi «les lacunes de la lutte contre la torture et les
mauvais traitements, le contrôle de l’armée sur les
civils, la situation des personnes emprisonnées pour avoir
exprimé des opinions non violentes, le travail des enfants et
la corruption».
Selon le ministre turc des Affaires étrangères
Sükru Sina Gürel, le verdict de Bruxelles risque de
«peser sur les relations entre la Turquie et
l’UE», notamment sur la question de Chypre, qui
devrait intégrer l’UE dès 2004. Ankara occupe en
effet la partie nord de l’île, l’autre partie, la
plus importante, étant grecque. Néanmoins, de nombreux
observateurs s’accordent à penser que la Turquie
n’aurait aucun intérêt à tenter de nuire
à l’adhésion de Chypre, car cela retarderait
d’autant plus son propre processus d’adhésion.
L’aléa du référendum irlandais.
Après avoir rejeté une première fois le
traité de Nice en juin 2001, le peuple irlandais doit à
nouveau se prononcer le 19 octobre. La ratification de ce texte par
chacun des Quinze est en effet indispensable, car il contient les
aménagements permettant l’élargissement de
l’UE.
Selon les sondages, le résultat de ce nouveau
référendum devrait être positif. Une victoire du
«non» doit cependant être envisagée. Si tel
était le cas, cela «créerait une crise sans
précédent» affirme le Premier ministre danois,
dont le pays assure actuellement la présidence tournante de
l’Union.
Un résultat négatif aurait pour conséquence
l’impossibilité de faire entrer le traité de Nice
en vigueur, et donc de réaliser l’élargissement
comme prévu. Il faudrait alors intégrer les dispositions
qu’il contient dans les traités d’adhésion,
ou demander à la Convention sur l’avenir de
l’Europe de revenir sur l’élargissement. Sans
bloquer formellement le processus d’intégration des
nouveaux Etats, cela le retarderait sans doute
considérablement.
Du côté des futurs membres...
Désormais assurés de faire partie de l’UE
d’ici quelques mois, les dix pays candidats regardent
l’avenir avec prudence.
Considérée par les pays d’Europe centrale et
orientale comme la juste réparation d’une injustice
historique, celle d’avoir été abandonnés
aux mains de l’URSS, l’adhésion à
l’Europe est perçue avec inquiétude par les futurs
citoyens européens. Ceux-ci s’inquiètent du peu
d’enthousiasme montré par leurs homologues de
l’Ouest quant à l’élargissement.
Les futurs Etats membres craignent également de ne pas pouvoir
faire entendre leur voix dans la cacophonie de l’Europe à
25. Après des décennies d’hégémonie
soviétique, ceux-ci redoutent que les «diktats de
Bruxelles viennent remplacer ceux de Moscou» précise
Kristiina Ojuland, chef de la diplomatie estonienne.
Les futurs Etats membres souhaitent ainsi jouir d’un traitement
égal à celui des «anciens». Dans
l’hypothèse d’un bon déroulement du
processus d’élargissement, les Dix auront la
possibilité de participer aux élections
européennes de 2004, et donc de s’exprimer au sein du
Parlement européen. Reste à savoir quel sera le poids de
ces Etats lors des futurs Conseils européens et dans le
processus décisionnel de l’UE.
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- Valéry Giscard d'Estaing sur les travaux de la Convention européenne - Le Monde, 23.07.2002, lien externe
- La France, la Russie et l'Europe PAR JEAN-JACQUES BONNAUD, JEAN-PIERRE PAGÉ, JACQUES SAPIR ET JEAN-LUC SCHAFFHAUSER
Le Figaro, 19 juillet 2002, lien externe
- Il ne faut pas confisquer le débat sur l'Europe, par Pierre Moscovici
LE MONDE, Lundi 1er juillet 2002, lien externe
- Jean-Pierre Raffarin ignore l'Europe
LE MONDE, Vendredi 5 juillet 2002, lien externe
- Les négociations sur l'élargissement divisent les dirigeants polonais
LE MONDE, Vendredi 5 juillet 2002, lien externe
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